Charles Morel

De: Morel (Charles, Alix, Henri)
maire de Chamesol (Doubs) ; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le père
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Morel (Charles)
général de division. Commandeur du 26 septembre 1974
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-09-26"
JORFTEXT000000221993(source JORF)
élévation
28 Mars 200128/03/2001
De: Morel (Charles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Morel (Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1994/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Morel (Charles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990